Comités syndicaux

Les 64 élus du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire votent régulièrement les orientations politiques, techniques et financières pour le fonctionnement quotidien du service de collecte et d’élimination des déchets.

 *Toute personne qui en fera la demande auprès de la collectivité pourra toutefois se voir remettre gratuitement les formats papiers des délibérations, et ce afin d’assurer l’information des citoyens ne disposant pas d’internet ou ne maîtrisant pas les outils numériques.

Comptes-rendus et délibérations

Comité Syndical du 8 juin 2026
  • 46-2 2026 ADOPTION DU CR DU COMITE DU 18 05 - ANNULE ET REMPLACE
  • 47-2 2026 EMPRUNT POUR LA DECEHTTERIE DE SULLY - ANNULE ET REMPLACE
  • 48-1 2026 PASSATION D UN CONTRAT LIGNE DE TRESORERIE - ANNULE ET REMPLACE
  • 49-1 2026 ELECTION DES DELEGUES AUPRES DU SYCTOM DE GIEN CHATEUNEUF SUR LOIRE - ANNULE ET REMPLACE
  • 50-1 2026 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION TRAVAUX ET DECHETTERIE - ANNULE ET REMPLACE
  • 51-1 2026 COMISSIONS DU SICTOM - DETERMINATION ET NOMBRE DE MEMBRES - ANNULE ET REMPLACE
  • 52-1 2026 ELECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION COMMUNICATION - ANNULE ET REMPLACE
  • 53-1 2026 ELECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION SECURITE - ANNULE ET REMPLACE
  • 54-1 2026 ELECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION CPESF - ANNULE ET REMPLACE
  • 55-1 2026 ELECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION D APPEL DOFFRES - ANNULE ET REMPLACE
  • 56-1 2026 PROCEDURE INTERNE DE DECISION EN MATIERE DE MAPA - ANNULE ET REMPLACE
  • 57-1 2026 ELECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION MAPA - ANNULE ET REMPLACE
  • 58-1 2026 ELECTION DES DELEGUES LOCAUX REPRESENTANTS LES ELUS ET LES AGENTS AU CNAS - ANNULE ET REMPLACE
  • 59-1 2026 ELECTION DES DELEGUES TITULAIRE ET SUPPLEANT REPRESENTANT LES ELUS AMORCE - ANNULE ET REMPLACE
  • 60-1 2026 ELECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION CONSULTATIVE ET SUIVI DE GESTION DES DECHETS - ANNULE ET REMPLACE
  • 61-1 2026 DESIGNATION D UN DELEGUE TITULAIRE ET D UN DELEGUE SUPPLEANT AU GIP RECIA - ANNULE ET REMPLACE
  • 62-1 2026 REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE SYNDICAL - ANNULE ET REMPLACE
  • 63-2 2026 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT - ANNULE ET REMPLACE
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